|
| georges2 | | Nouveau membre |  | | 3462 messages postés |
|  Posté le 23-10-2010 à 12:26:35   
| concernant l' article R.221-17
Afin d'eviter d'inscrire un enfant de 6 ans sur une barquette de 300 ch a une competition
Le fait d'etre titulaire d'un permis de conduire, valide ou pas, atteste de la capacité a maitriser l'engin
et un age mini est exigé
Article R221-17
Les intéressés doivent, pour pouvoir prendre part à ces entraînements, manifestations sportives et compétitions, satisfaire à un test concluant une formation à la maîtrise du véhicule et aux comportements et règles de sécurité routière et sportive.
Un arrêté du ministre de l'intérieur, du ministre chargé des transports et du ministre chargé des sports fixe les conditions d'âge des participants pour chaque type de véhicule, l'âge minimal déterminé en fonction des catégories d'activité sportive et le contenu de la formation visée à l'alinéa précédent.
Il y aura si je comprend bien un guerrier de moins a la ronde du centre ???
Dommage....
G |
|
| Spy G | | Tjrs en zone rouge | | Nouveau membre |  | | 319 messages postés |
| Posté le 25-10-2010 à 19:44:44
| ENCORE UNE FOIS... Le verdict est tombé !!!
mdrrr |
|
| georges2 | | Nouveau membre | | | 3462 messages postés |
| Posté le 25-10-2010 à 22:00:30
| A la question :
peut on entre la ligne d'arrivée de l'ES et le Ch , changer de pilote ?
non il est interdit d'immobiliser le vehicule entre l'arrivée et le CH
et 1mm voir 0.000001mm apres le CH on est sur route ouverte donc soumise a la reglementation routiere en vigueur
on se comprend ?
G |
|
| GGS | | Nouveau membre |  | | 475 messages postés |
| Posté le 25-10-2010 à 22:16:38 
| Et si on fait le changement en roulant Georges ? Entre l'AR et le CH ? MDR
Ok je sors 
--------------------
Photos et Vidéos de rallyes et courses de cote sur mon site
http://sportautopassion.free.fr |
|
| georges2 | | Nouveau membre | | | 3462 messages postés |
| Posté le 25-10-2010 à 23:47:45
| non reste..!!
il y a un plan
le double commande des autos ecole
ou un autre plan
un copi qui envoi grave et qui fait tout le rallye en pilote.....
ou les deux en meme temps......!!!! 
je suis deja dehors. |
|
| Spy G | | Tjrs en zone rouge | | Nouveau membre | | | 319 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 15:11:40
| ou sinon avoir un frere jumeau, et on ne sait pas qui est qui !!!
lol
je sors aussi... |
|
| Le Verdict | | Nouveau membre |  | | 140 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 15:46:47 
| Les sanctions pour un excès de vitesse
La vitesse reste l'une des premières causes d’accidents mortels sur la route. Depuis quelques années, le nombre de radars fixes ou embarqués a été multiplié de façon importante en France. Les contrevenants en excès de vitesse s'exposent à des sanctions plus ou moins lourdes. Revue de détails.
Du petit excès de vitesse au délit
La loi française fait la distinction entre les « petits » excès de vitesse et les grands. Dans tous les cas l'infraction est là, mais les sanctions sont largement plus clémentes pour les excès de vitesse inférieurs à 30 km/h au dessus de la limite autorisée. Au delà de 30 km/h, l'excès de vitesse entraîne un jugement au Tribunal de Police assortie d'une suspension de permis.
Lorsque le contrevenant récidive un excès de vitesse de plus de 50 km/h dans les trois ans, un délit est constaté. Même chose pour les accidents entraînant du fait de la vitesse des blessures involontaires ou un homicide involontaire.
Sachez que, quelle que soit l'infraction relevée, la vraie sanction est constituée par l'amende à payer. Les points retirés du permis de conduire voire la suspension du permis de conduire ne sont pas considérés comme des sanctions mais comme une conséquence induite à la peine principale d'amende.
Quelle vitesse est retenue ?
La vitesse retenue pour poser le niveau d'infraction n'est pas la vitesse réelle relevée par le radar, mais une vitesse inférieure. Cette tolérance a été mise en place pour couvrir la marge d'erreur du radar. Le calcul de la vitesse retenue dépend de la vitesse du véhicule.
Lorsque la vitesse réelle ne dépasse pas 100 km/h, la marge d'erreur est fixée à hauteur de 5 km/h. Au delà de 100 km/h, la marge d'erreur correspond à 5% de la vitesse enregistrée. Comme on le voit, la différence entre vitesse retenue et vitesse réelle est assez élastique, mais à chaque fois, c'est la vitesse retenue qui fait forme la base de la sanction.
Sachez de plus que la vitesse compteur est obligatoirement supérieure à la vitesse réelle. Les constructeurs automobiles ont en effet obligation de faire afficher aux compteurs kilométriques de leurs modèles un bonus 5% environ vis-à-vis de la vitesse réelle.
Amendes minorées et majorées
Un contrevenant qui reçoit une amende pour excès de vitesse peut voir le montant de cette amende minoré ou majoré en fonction du temps qu'il met à la payer.
Ainsi, lorsque le paiement intervient dans un délai de 15 jours (30 jours pour les télépaiements par internet), le montant de l'amende est minoré. Lorsque le paiement intervient après 45 jours (60 jours par télépaiement internet) son montant est majoré. Lorsque le paiement intervient entre 15 et 45 jours (30 et 60 jours par télépaiement internet), l'amende est à son tarif forfaitaire « normal ».
Les sanctions pour excès de vitesse dans le détail
Excès de vitesse de moins de 20 km/h
Les sanctions dépendent du lieu de l'infraction. En agglomération limitée à 50 km/h, l'amende forfaitaire est de 135 € (minorée à 90 € - majorée à 375 €). Hors agglomération, la même infraction est sanctionnée d'une amende forfaitaire de 68 € (minorée à 45 € - majorée à 180 €). Dans les deux cas, un point est retiré du permis de conduire.
Excès de vitesse égal à 20 km/h et inférieur à 30 km/h
L'amende forfaitaire est de 135 € (minorée à 90 € - majorée à 375 €). Deux points sont retirés du permis de conduire.
Excès de vitesse égal à 30 km/h et inférieur à 40 km/h
L'amende forfaitaire est de 135 € (minorée à 90 € - majorée à 375 €). Trois points sont retirés du permis de conduire. Le contrevenant est passible d'une suspension de permis d'un maximum de 3 ans.
Excès de vitesse égal à 40 km/h et inférieur à 50 km/h
L'amende forfaitaire est de 135 € (minorée à 90 € - majorée à 375 €). Quatre points sont retirés du permis de conduire. Le contrevenant est passible d'une suspension de permis d'un maximum de 3 ans. Le permis est retiré immédiatement.
Excès de vitesse supérieur ou égal 50 km/h
L'amende forfaitaire est de 1 500 €. Six points sont retirés du permis de conduire. Le contrevenant est passible d'une suspension de permis d'un maximum de 3 ans. Le permis est retiré immédiatement.
Lorsque le contrevenant est constaté en récidive d'excès de vitesse de plus de 50 km/h dans un délai de 3 ans, il risque 3 mois de prison, 3 750 € d'amende, six points de moins sur son permis et trois ans de suspension.
En cas de blessures involontaires en situation d'excès de vitesse de plus de 50 km/h, la peine de prison maximum atteint 5 ans, assortie de 75 000 € d'amende, six points de moins sur le permis et dix ans de suspension de permis.
En cas d'homicide involontaire en situation d'excès de vitesse de plus de 50 km/h, la peine de prison maximum peut atteindre 7 ans, assortie de 100 000 € d'amende, six points de moins sur le permis et dix ans de suspension de permis.
Le saviez-vous ?
Dans les cas soumis à suspension de permis, le contrevenant est placé dans l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais.
Read more: Exces de vitesse : quelles sanctions ? - Votre voiture et vous - Auto - Auto - Moto - Pratique
--------------------
Le Jour du Jugement ....!!!! |
|
| Le Verdict | | Nouveau membre | | | 140 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 15:57:07
| www.ffsa.org, rubrique montagne: (chapitre 1.3p) A bon entendeur(se) salut.
REGLEMENT PARTICULIER
COURSES DE COTE
Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes et Slaloms.
L’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ………………………….……………………………………
Organise le ………………………… avec le concours de ………….…………………….…………………
Sous le patronage de ………………………………………………………………………………….……….
Une épreuve automobile (1) …….…………..…….. dénommée : ……………….....…………...…………
Cette épreuve compte pour : ……………………………………………………………….……………….…
Le présent règlement a été approuvé par le Comité Régional sous le numéro ……........ en date du ………..…., et enregistré à la FFSA sous le permis d’organisation numéro ……….… en date du ……….……..
(1) : C/Côte internationale, NPEA, nationale ou régionale.
ARTICLE 1P. ORGANISATION DE LA COURSE
1.1P. OFFICIELS :
Epreuves Internationales et nationales
Président du Collège des Commissaires Sportifs M. Licence n°_______
Commissaires Sportifs (au nombre de 2 ou 4) M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
Directeur de Course M. Licence n°_______
Directeurs de Course Adjoints M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
Commissaire Technique responsable M. Licence n°_______
Commissaires Techniques adjoints M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
Médecin responsable M. Licence n°_______
Chargé de la mise en place des moyens M. Licence n°_______
Chargés des relations avec les concurrents (CS) M. Licence n°_______
(M. Licence n°_______
Chargé de presse M. Licence n°_______
Chargé des Commissaires de route M. Licence n°_______
Chronométreurs M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
Observateur M. Licence n°_______
Nota : il ne pourra être porté sur le règlement particulier que des noms d'officiels titulaires de leurs licences pour l'année en cours et ayant confirmé par écrit leur participation.
Epreuves régionales
Président du Collège des Commissaires Sportifs M. Licence n°_______
Commissaires Sportifs (au nombre de 2 ou 4) M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
Directeur de Course M. Licence n°_______
Directeur de Course Adjoint M. Licence n°_______
Commissaires Techniques (B au minimum) M. Licence n°_______
Chargé de la mise en place des moyens M. Licence n°_______
Chargés des relations avec les concurrents (CS) M. Licence n°_______
Chargé des Commissaires de route M. Licence n°_______
Chronométreurs M. Licence n°_______
M. Licence n°_______
1.2P. HORAIRES
Clôture des engagements le ………………………………………………………….à heures
Publication de la liste des engagés le ………………………………………………..à heures
Vérifications administratives le ……………………………………………………….à heures
Vérifications techniques le de à heures
Affichage de la liste des concurrents autorisés à prendre part aux essais à heures
Essais non chronométrés le de à heures
et le de à heures
Essais chronométrés le de à heures
Briefing des pilotes le de à heures
Affichage de la liste des concurrents autorisés à prendre part à la course à heures
Epreuve du Championnat de France de la Montagne : affichage des ordres de départ à la course (Série A - Série B) :
Course
o 1ère montée le à partir de
o 2ème montée le à partir de
o 3ème montée le à partir de
Podium Championnat : le ...................................... à ……… heures.
Les horaires des essais et de la course sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés par la Direction de Course. Les concurrents en seront informés par affichage.
Affichage des résultats provisoires : après l'arrivée du dernier concurrent en parc fermé
PODIUM le à heures,
Remise des prix le à heures,
Les concurrents pourront retirer les chèques correspondants à leur prix ainsi que le Palmarès :
le ………………................. de .......………à ……………. heures, lieu ……………………………………..
Réunions du Collège des Commissaires Sportifs :
Réunion 1 : le à heures.
Les réunions suivantes seront fixées par le Président du Collège.
1.3P. VERIFICATIONS
Vérifications administratives le de à heures, lieu
Vérifications techniques le de à heures, lieu
Vérifications nécessitant un démontage seront effectuées au Garage :
Adresse
Taux horaire maximum de la main-d’œuvre : (45 € TTC maxi).
Les concurrents devront présenter leur permis de conduire ainsi que leur licence et sont tenus de présenter la fiche d’homologation de leur voiture et le passeport technique (pour les concurrents français).
Aucune vérification ne sera effectuée après l’heure de fermeture de contrôle soit le ….. à …… heures.
A l’issue des vérifications techniques, la liste exacte des partants aux essais sera obligatoirement affichée après avoir été entérinée par le Collège des Commissaires Sportifs dont la réunion est prévue le …………………………… à …………… heures.
Pesage des voitures libre ou obligatoire (préciser le lieu, la date et les horaires …………...……………
1.5P. DISPOSITIONS PARTICULIERES
Cet article est destiné à recueillir toutes les modifications ou adjonctions apportées par l’organisateur au règlement particulier type. La numérotation des articles devra être scrupuleusement respectée.
--------------------
Le Jour du Jugement ....!!!! |
|
| Le Verdict | | Nouveau membre | | | 140 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 16:19:03
| G dans ta rubrique du code de la route on ne parle pas de route mais de lieux homologués au 1°, donc de circuit ayant fait l'objet d'une homologation. Appelons un chat, un chat.
Spy G le jour ou le verdict tombera tu sera là pour voir appliquer la santance.
--------------------
Le Jour du Jugement ....!!!! |
|
| georges2 | | Nouveau membre | | | 3462 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 17:34:13
| decidement......
un circuit homologué....definition d'un circuit homologué
quelques lignes :
Pour l'application du présent décret :
1° Un « circuit » est un itinéraire fermé qui peut être parcouru plusieurs fois sans être quitté. Il ne peut emprunter que des voies fermées, de manière permanente ou temporaire , à la circulation publique . Son tracé est délimité par des bordures, talus ou bandes de rives ou par tout autre moyen. Son revêtement peut être de différentes natures, telles qu'asphalte, béton, terre naturelle ou traitée, herbe, piste cendrée, glace. Un même circuit peut comporter plusieurs natures de revêtement ;
2° Un « terrain» est un espace d'évolution non ouvert à la circulation publique sur lequel il n'existe pas de parcours défini et où sont pratiquées des disciplines pour lesquelles le chronométrage ne constitue qu'un élément accessoire du classement, telles que trial ou franchissement ;
3° Un « parcours » est un itinéraire non fermé , allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies non ouvertes ou temporairement fermées à la circulation publique et sur lequel le départ est donné individuellement aux concurrents ;
4° Un « parcours de liaison » est un itinéraire non fermé , allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies ouvertes à la circulation publique sur lesquelles les participants doivent respecter le code de la route .
je renvoi au textes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000268934&dateTexte=
p'tet qu'apres le 7 fev il ya eu des nouveaux textes mais je ne suis pas au courant.
Plutot que de chercher des poux la ou il n'y en pas il serait plus instructif de se procurer l'arreté prefectoral et de le lire ou relire
voila un exemple d'arreté qui en principe est affiché sur toutes les voies d'acces d'un circuit pendant la durée de la course et meme avant
on y retrouve la ligne ou le prefet indique la presence facultative des gendarmes par exemple
et bien d'autres infos pour faire taire les donneurs de lecon
http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=1&ved=0CBcQhgIwAA&url=http%3A%2F%2Fwww.vaucluse.pref.gouv.fr%2Ftmp%2Fupload%2F113-EXT2007-05-23-0054Sous.rtf&rct=j&q=A%20R%20R%20E%20T%20E%20N%C2%B0%20%20EXT2007-05-23-0054SPCARP%20du23%20mai%202007&ei=pf3GTMOeL9GSjAeMhcVM&usg=AFQjCNHCa-I7Ydb0tmywP_HWrP9bHLrQCQ&cad=rja
G
Edité le 26-10-2010 à 18:17:56 par georges2
|
|
| leretour3 | | impossible is nothing..... | | Nouveau membre |  | | 1928 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 18:31:58
| | bien dit.... |
|
| georges2 | | Nouveau membre | | | 3462 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 18:35:04
| j'ajouterai
Et le circuit des 24h mans ou il passe des millions de voitures entre deux compet....il est comment ? homologué ?
et celui de monaco ??
Dès lors que ces courses se déroulent sur des circuits non permanents et que la vitesse qui peut y être atteinte est toujours inférieure à 200 km/h, [g] l'autorisation préfectorale de la manifestation vaut homologation du circuit pour la seule durée de la manifestation , conformément à ce que prévoit l'article 16 du décret n° 2006-554 du 16 mai 2006.
[/g]
faudra pas depasser 200 km/h........donc les gros moteurs....mowli anlè yo
Toutes les épreuves, courses ou compétitions organisées sur tout ou partie de la voie publique doivent être, elles aussi, expressément autorisées par l'Administration (décret n° 55-1366 du 18 octobre 1955), mais il n'existe pas alors de dispositions spéciales visant à assurer la tranquillité publique comme sur un circuit permanent
un riverain ne pourait attaquer pour nuisance sonore pendant la durée de la compet par ex....a condition de respecter bien le niveau de bruit homologué
curieusement...
les courses de tracteurs ou autres engins exotiques moissonneuses ..ect necessitent la presentation du permis de conduire du modele utilisé sur circuit meme fermé
car n'etant pas dans la liste des courses reconnu par la jeunesse et sport.beneficiant de la derogation 2 de l'Article R221-16
Edité le 26-10-2010 à 19:49:28 par georges2
|
|
| Le Verdict | | Nouveau membre | | | 140 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 20:45:32
| Voila qui est bien, ta position est claire là dessus, pas de double tranchant; très important car mon but est de porter le maximun d'information sur ce problème au différente parties concernée quelque soit le pilote. Qu'on n'ailles pas croire que je supporte ou déteste quiconque. Seul l'injustice n'a pas sa place dans le sport ou mème la vie tout court, l'équité prévaut.
Par contre, concernant la règlementation ffsa sur les courses de cote G, tu n'en dis rien, pas eu le temps ce midi de l'étudier, enfin quand tu pourras donne ton avis, compare avec le règlement particulier de ton poulin sur cette fameuse CC.
--------------------
Le Jour du Jugement ....!!!! |
|
| georges2 | | Nouveau membre | | | 3462 messages postés |
| Posté le 26-10-2010 à 21:50:56
| LOL !!!
pas besoin de le lire...ya pas d'images donc je n'y comprendrai rien.
G
Edité le 26-10-2010 à 22:00:34 par georges2
|
|
| zouti972 | | Nouveau membre | | 113 messages postés |
| Posté le 28-10-2010 à 00:46:45
| | se par leba liba, liber lusor.............!!!! |
|
| Le Verdict | | Nouveau membre | | | 140 messages postés |
| Posté le 28-10-2010 à 01:06:02
| Zouti rentré phylosophe? ..........!!!!!!
--------------------
Le Jour du Jugement ....!!!! |
|
| Spy G | | Tjrs en zone rouge | | Nouveau membre | | | 319 messages postés |
| Posté le 03-11-2010 à 01:23:51
| voir appliquer la santance????!!!
lol
de koi tu parles? |
|
|
